Termes et conditions
1. Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Passion Coquillages (ci-après « le Site »).
En accédant au Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
2. Accès au site
L’accès au Site est gratuit (hors coûts éventuels de connexion Internet).
Passion Coquillages se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site à tout moment, sans préavis.
3. Produits et services
Passion Coquillages propose à la vente des bijoux en coquillages et divers accessoires liés à l’univers de la plage.
Les produits présentés sur le Site sont décrits avec la plus grande précision possible. Toutefois, des différences minimes (couleurs, tailles, matières naturelles comme les coquillages) peuvent exister.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, photographies, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et appartient à Passion Coquillages ou à ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux lois en vigueur en Martinique et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l’ordre public.
Il lui est notamment interdit :
• d’utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illicites,
• de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du Site,
• d’introduire des virus ou tout autre code nuisible.
6. Commandes et paiements
Les commandes passées sur le Site valent acceptation des prix et descriptions des produits.
Le paiement s’effectue selon les modalités indiquées au moment de la commande.
En cas de problème de paiement ou de fraude avérée, Passion Coquillages se réserve le droit d’annuler la commande.
7. Livraison
Les produits sont expédiés en Martinique et, le cas échéant, dans d’autres zones précisées sur le Site.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et des services de transport.
8. Données personnelles
Passion Coquillages s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les informations concernant la collecte et le traitement des données sont détaillées dans la [Politique de Confidentialité] du Site.
9. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. Passion Coquillages décline toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de ces sites tiers.
10. Modification des CGU
Passion Coquillages se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français, applicable en Martinique.
En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Fort-de-France.
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